Marque expirée - Marque en non vigueur

STUART
ICGL, SARL

Numéro de dépôt :
3710701
Date de dépôt :
05/02/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/02/2020
STUART de ICGL

Présentation de la marque STUART

Déposée par voie électronique le 5 février 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ICGL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « STUART »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ICGL domicilié(e) 8 RUE DE LA FOIRE AUX CHEVAUX - 10160 - SAINT MARDS EN OTHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 375 294 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ICGL domicilié(e) 8 RUE DE LA FOIRE AUX CHEVAUX - 10160 - SAINT MARDS EN OTHE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STUART est expirée depuis le 5 février 2020.

ICGL a également déposé les autres marques suivantes : LOUIS PURPLE , M MANUFACTURE , SARTORIAL ELEGANCE , SARTORIAL ELEGANCE , PRIVATE LABEL CEREMONY , MANUFACTURE


ICGL, SARL - 8 RUE DE LA FOIRE AUX CHEVAUX - 10160 - SAINT MARDS EN OTHE - France - SIREN 480375294


ICGL - 8 RUE DE LA FOIRE AUX CHEVAUX - 10160 - SAINT MARDS EN OTHE - France


Publication - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Enregistrement sans modification - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.